Après avoir adopté le compromis des trois cinquièmes, les délégués se heurtèrent à la difficile question de la traite des esclaves ou, en d’autres mots, l’importation des esclaves. Ils durent trouver un autre compromis difficile car les Carolines du Sud et la Géorgie s’opposaient fortement à toute limite sur l’importation des esclaves, faisant de cette position bien arrêtée une condition sine qua non de leur adhésion à l’Union.
Voici l’Article 1, Section 9 de la Constitution:
La migration et l’importation des personnes que tout État existant actuellement jugera bon d’admettre, ne seront pas interdites par le Congrès avant l’an mil huit cent huit, mais une taxe ou un droit pourra être imposé sur cette importation, n’excédant pas dix dollars par personne.
Comment y est on arrivé?
La traite des esclaves
Depuis le milieu du XVIe siècle, une traite des esclaves de plus en plus florissante reliait l’Europe et ses colonies africaines et américaines. Un triste triangle envoyait des produit européens de toutes sortes aux divers chefs africains qui, en contrepartie, réduisait une partie de leur population à l’esclavage pour l’envoyer en Amérique où cette population travaillait à la production de coton, de sucre, de tabac, de mélasse et de rhum et autres qui prenaient le chemin de l’Europe.
À la fin du mois de juillet 1787, les délégués à la convention constitutionnelle choisirent de confier à un « Comité du détail » la tâche de parfaire le texte d’un projet de Constitution à partir des résolutions sur lesquelles s’étaient entendus les délégués et de celles sur lesquels il n’y avait pas eu d’entente. La traite des esclaves constituait un des sujets en suspens. Il qui présentait deux problèmes: les états du Nord souhaitait carrément abolir l’importation d’esclaves. Les Carolines et la Géorgie refusaient d’accorder leur appui à tout projet du Comité du détail qui ne protègerait pas l’importation des esclaves. Après dix jours de délibération, le Comité accoucha d’un compromis: Il interdisait au Congrès américain d’interdire l’importation d’esclaves avant 1800. En contrepartie, le Congrès serait autorisé à imposer un droit d’importation de dix dollars par esclave, ce qui n’était pas rien si on accepte qu’en se fondant sur l’inflation, ces dix dollars représentent un pouvoir d’achat d’environ 240$US d’aujourd’hui!
Les délégués, en séance plénière, modifièrent ce compromis. Les états du Sud, d’accord avec l’imposition des droits de dix dollars obtinrent quelques années de plus pour importer des esclaves, soit jusqu’en 1808. Les états du Nord obtinrent que le Congrès puisse exiger que le transport des marchandises se fasse uniquement sur des navires américains, un concession qui plût aux constructeurs de navires et aux marins des états du Nord.
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